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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRIMA EPARGNE
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Equation39
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Equation39
PRIMA EPARGNE, SA à conseil d'administration régie par le code des assurances

Numéro de dépôt :
3025838
Date de dépôt :
27/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2020

Présentation de la marque Equation39

Déposée le 27 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) PRIMA EPARGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Equation39 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRIMA EPARGNE domicilié(e) 37 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 405 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRIMA EPARGNE, S.A. domicilié(e) 37 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France.

La marque Equation39 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Equation39 est expirée depuis le 27 avril 2020.

PRIMA EPARGNE a également déposé les autres marques suivantes : AVIA , Equation441 , AVANCIA RETRAITE , PRIMA OBSEQUES , Equation82 Multisupports


PRIMA EPARGNE, SA à conseil d'administration régie par le code des assurances - 37 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France - SIREN 385405071


PRIMA EPARGNE, S.A. - 37 boulevard Brune - 75014 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 12 février 2010 n°2431030 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-12

Inscription le 10 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°578999 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-10

Assurances, à savoir : épargne Retraite d'Entreprise par capitalisation dans le cadre de l'article 39 du code général des impots. Contrat d'assurance Retraite Collective.